La prochaine séance du Conseil Municipal, se tiendra le :

Mercredi 26 août 2020, à 18h30 – Salle du Conseil municipal

L’ordre du jour sera le suivant :

  1. Attribution et répartition des indemnités de fonction
  2. Renouvellement de la Commission de contrôle des listes électorales
  3. Renouvellement de la Commission communale des impôts directs
  4. Election des membres de la Commission d’appel d’offres
  5. Election des membres de la Commission chargée d’examiner les concessions d’aménagement
  6. Création d’une Commission communale pour la dénomination des noms de bâtiments, rues et espaces publics
  7. Représentation des élus aux commissions communautaires
  8. Désignation du représentant de la Commune à l’assemblée générale de la copropriété du centre commercial « Les deux vallées »
  9. Désignation des représentants de la collectivité aux instances de l’Agence de services aux collectivités locales de Vendée
  10. Représentation de la Commune au Comité territorial de l’énergie, en vue de l’élection des délégués au comité syndical du SyDEV
  11. Désignation d’un représentant à e-Collectivités
  12. Désignation du représentant de la Commune au conseil d’administration d’Espac’Yon
  13. Désignation du représentant de la Commune au conseil d’administration des Dompierre de France
  14. Renouvellement de l’adhésion à l’association « Pays de la Loire Coopération internationale » et désignation d’un représentant
  15. Election des membres délégués du SIVU Gendarmerie
  16. Désignation du correspondant défense
  17. Désignation du représentant de la Commune à l’OGEC
  18. Désignation des représentants de la Commune au sein du Comité technique et du CHSCT
  19. Renouvellement de la convention de mise à disposition de terres rurales à la SAFER
  20. Approbation du rapport du commissaire enquêteur pour le déclassement du chemin du Champ du Moulin
  21. Acquisition du fond de parcelle AE 216 situé 24 rue du Vieux Bourg
  22. Cession de la parcelle AE 120 située 6 rue du Bois noir à ORYON
  23. Convention de servitude avec ENEDIS pour le renouvellement d’un ouvrage électrique sur la parcelle ZK 36, au lieu-dit « La Noue »
  24. Dénomination des rues du « Jardin des Affaires » (ZAE de l’Eraudière)
  25. Adhésion au service « Missions temporaires » du centre de gestion de la Vendée
  26. Décisions municipales

Cette séance est ouverte au public dans la limite des mesures (barrière et de distanciation physique) prévues dans le protocole COVID ou visible en direct sur la page Facebook de la commune.

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