Le protocole sanitaire en vigueur ne permettant pas d’accueillir du public, la prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra à huis clos. Assistez à cette séance en direct sur Facebook !

L’ordre du jour sera le suivant :

  1. Marché pour le projet d’aménagement de la cour de récréation de l’Ecole Maternelle
  2. Prescription de la révision générale du Plan Local d’Urbanisme
  3. Transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme à La Roche sur Yon Agglomération
  4. Fixation du tarif des exposants pour le marché de Noël 2021
  5. Fixation du montant de la redevance d’occupation du domaine public pour les réseaux publics de distribution de gaz au titre de l’année 2021
  6. Fixation du prix de vent du livre sur le thé
  7. Modification du tableau des effectifs
  8. Diminution des indemnités de fonction
  9. Décisions municipales

 

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