La prochaine séance du Conseil Municipal pour les sénatoriales se tiendra le vendredi 5 juin à 18h30 - Salle du Conseil Municipal

L’ordre du jour sera le suivant :

Affaires générales

  1. Désignation des délégués du Conseil municipal en vue des élections sénatoriales qui auront lieu le dimanche 27 septembre 2026

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le vendredi 5 juin à 19h - Salle du Conseil Municipal

L’ordre du jour sera le suivant :

Affaires générales

  1. Désignation de deux représentants à l’assemblée spéciale et à l’assemblée générale des actionnaires de Vendée Expansion SPL
  2. Désignation d’un représentant à la Mission locale du Pays Yonnais
  3. Désignation d’un représentant à la CLECT
  4. Désignation de référents déontologues AMPCV
  5. Création d’une commission municipale pour la dénomination des bâtiments, rues et espaces publics
  6. Création d’une commission municipale d’attribution des subventions
  7. Création du comité social territorial
  8. Adhésion à l’association des Dompierre de France

Pour la commission finances

  1. BP 2026 budget annexe « ZAC des Etangs »
  2. Tarification des services périscolaires pour l’année scolaire 2026-2027
  3. Mise en place du dispositif API particulier pour la consultation des quotients familiaux
  4. Vente d’un bien situé 3 rue de la Maréchalerie
  5. Convention de groupement de commandes avec La Roche-sur-Yon Agglomération pour l’acquisition de fournitures et matériels de bureau

Plan d'accès